Déposée le 4 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ACPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Samba Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ACPS domicilié(e) 11 RUE FRANCOIS MAURIAC,13010 MARSEILLE - 13010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 708 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEISERMANN Patrice Sté ACPS domicilié(e) 11 RUE FRANCOIS MAURIAC,13010 MARSEILLE - 13010 - France.
La marque Samba Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté ACPS (S.A.R.L.) - 11 RUE FRANCOIS MAURIAC,13010 MARSEILLE - 13010 - France - SIREN 398708362
KEISERMANN Patrice Sté ACPS - 11 RUE FRANCOIS MAURIAC,13010 MARSEILLE - 13010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Alarmes (système muni d'une balise autonome). Consultation en matière de sécurité. Agence de surveillance nocturne et diurne. Surveillance des alarmes anti intrution. Service de télésurveillance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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